Zecamp

Votre point de ralliement

Access key missing or incorrect

Concept
Chambres
Restaurant
Equipements
Nos offres
Autour de nous
- Français
- English

ZECAMP

Le Bruchet
38250 Corrençon en Vercors

06.47.57.74.48

Contact

Mentions légales

Directeur de la publication

Monsieur Loïs HABERT et le directeur de la publication des sites www.zecamp.com et www.zecamp.fr

Hébergement

Le présent site est hébergé par la société OVH, située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Utilisation de Cookies

L’utilisation des cookies du présent site est décrit ici : Cookies

Cookies

Utilisation de Cookies

Comme sur un grand nombre de sites Web, lorsque vous consultez notre site, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies.

Un cookie est un petit fichier déposé par un site internet sur le terminal d’un utilisateur et qui enregistre les paramètres Internet de celui-ci. Il est téléchargé via le navigateur lorsque vous visitez le site. Lorsque vous retournez sur ce site à l’aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent et utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site.

Les cookies sont importants pour le bon fonctionnement d’un site. Ils permettent de conserver les informations de connexion et fournir une connexion sûre, collecter les statistiques en vue d’optimiser les fonctionnalités du site et adapter le contenu à vos centres d’intérêt. Nous utilisons les cookies suivants:

Les cookies analytiques – Google Analytics. Egalement appelés cookies de mesure d’audience, ces cookies nous permettent d’obtenir des informations quant à la fréquentation de nos sites Web, de connaître leurs utilisations par les internautes et de mesurer leurs performances. Des statistiques de fréquentation sont faites grâce à ces cookies ce qui nous permet ensuite de détecter des problèmes de navigation sur nos sites afin d’en améliorer le fonctionnement ou encore de mettre en avant certains contenus particulièrement demandés par les internautes.
Les cookies message. Une fois que vous avez été alerté de notre utilisation de cookies, un cookie est enregistré pour nous signaler que cette information vous est déjà communiqué; ceci pour éviter de vous presenter le même message à chaque vistie de notre site.
Les cookies panier. Ces cookies sont utilisés pour nous permettre de gerer les articles que vous avez placé dans votre panier de commande. Une fois la commande passée, ces cookies sont détruites.

Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web visités, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur.

Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies ou de vous poser la question chaque fois qu’un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.
Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur.

En continuant à utiliser notre site Web sans modifier vos paramètres, vous consentez à l’utilisation de cookies comme décrit ci-dessus.

Informatique et libertés / RGPD

Des données personnelles qui ont été recueillies par l’intermédiaire des formulaires de ce site sont exclusivement utilisées par nous-mêmes. Elles sont uniquement utilisées par Zecamp à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles ne seront jamais revendues à des tiers.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur dans l’Unione Européenne depuis le 28 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de modification ou d’opposition pour motif légitime aux données à caractère personnel vous concernant.

Vous trouverez plus d’information ici : Protection de votre vie privée / RGPD

Protection de votre vie privée / RGPD

Qelles sont les données personnelles que nous collectons

Cookies

Les cookies contiennent des données relatives à votre accès au site. Ils sont stockés sur votre ordinateur. Vous pouvez toujours les refuser en cours de stockage et les supprimer à tout moment. Pour plus d’informations, voir Cookies

Cookies

Utilisation de Cookies

Comme sur un grand nombre de sites Web, lorsque vous consultez notre site, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies.

Un cookie est un petit fichier déposé par un site internet sur le terminal d’un utilisateur et qui enregistre les paramètres Internet de celui-ci. Il est téléchargé via le navigateur lorsque vous visitez le site. Lorsque vous retournez sur ce site à l’aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent et utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site.

Les cookies sont importants pour le bon fonctionnement d’un site. Ils permettent de conserver les informations de connexion et fournir une connexion sûre, collecter les statistiques en vue d’optimiser les fonctionnalités du site et adapter le contenu à vos centres d’intérêt. Nous utilisons les cookies suivants:

Les cookies analytiques – Google Analytics. Egalement appelés cookies de mesure d’audience, ces cookies nous permettent d’obtenir des informations quant à la fréquentation de nos sites Web, de connaître leurs utilisations par les internautes et de mesurer leurs performances. Des statistiques de fréquentation sont faites grâce à ces cookies ce qui nous permet ensuite de détecter des problèmes de navigation sur nos sites afin d’en améliorer le fonctionnement ou encore de mettre en avant certains contenus particulièrement demandés par les internautes.
Les cookies message. Une fois que vous avez été alerté de notre utilisation de cookies, un cookie est enregistré pour nous signaler que cette information vous est déjà communiqué; ceci pour éviter de vous presenter le même message à chaque vistie de notre site.
Les cookies panier. Ces cookies sont utilisés pour nous permettre de gerer les articles que vous avez placé dans votre panier de commande. Une fois la commande passée, ces cookies sont détruites.

Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web visités, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur.

Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies ou de vous poser la question chaque fois qu’un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.
Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur.

En continuant à utiliser notre site Web sans modifier vos paramètres, vous consentez à l’utilisation de cookies comme décrit ci-dessus.

Données persistantes

Les données persistantes se réfèrent aux informations stockées sur nos serveurs, qui sont tous situés dans l’Union Européenne. Les données que nous stockons sont exactement les données que vous fournissez en soumettant des formulaires sur le site et peuvent inclure vos nom, adresse, adresse e-mail, message, informations sur les commandes que vous avez soumises pour la réservation de chambres, la participation à des événements ou des stages. ou des articles commandés dans notre magasin.

Contenu incorporé provenant d’autres sites Web

Les pages sur ce site peuvent inclure du contenu incorporé (par exemple des vidéos, des images, des articles, etc.). Le contenu incorporé provenant d’autres sites Web se comporte exactement comme si le visiteur avait visité l’autre site Web.

Ces sites Web peuvent collecter des données à votre sujet, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers et surveiller votre interaction avec ce contenu incorporé, y compris suivre votre interaction avec le contenu incorporé si vous avez un compte et êtes connecté à ce site Web.

Comment protégeons-nous vos données ?

Toutes les données envoyées entre votre ordinateur et nos serveurs, ainsi qu’entre nos serveurs, utilisent un cryptage de données puissant pour empêcher les tiers de récupérer des informations.

Les procédures de violation de données que nous avons mises en place

Nous surveillons constamment le trafic vers nos serveurs et refusons automatiquement l’accès à partir de sources suspectes ou de tout accès présentant un comportement suspect. Nos serveurs sont souvent analysés à la recherche de logiciels malveillants et les bases de données sont sauvegardées quotidiennement.

Quels droits avez-vous sur vos données?

Les informations personnelles collectées depuis les formulaires sur ce site Web sont exclusivement utilisées par Zecamp. Ces informations sobt uniquement utilisées par Zecamp à des fins administratives et commerciales. Elles ne sont jamais communiquées à des tiers.

Conformément à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) obligatoire dans l’Union européenne à compter du 28 mai 2018, vous avez le droit de consulter, modifier ou demander la suppression pour des motifs légitimes toute information personnelle vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant par courrier à l’adresse suivante :

Monsieur le Directeur
ZECAMP
Comte du Fourneau
38250 Corrençon en Vercors

Protection de votre vie privée / RGPD

Qelles sont les données personnelles que nous collectons

Cookies

Les cookies contiennent des données relatives à votre accès au site. Ils sont stockés sur votre ordinateur. Vous pouvez toujours les refuser en cours de stockage et les supprimer à tout moment. Pour plus d’informations, voir Cookies

Cookies

Utilisation de Cookies

Comme sur un grand nombre de sites Web, lorsque vous consultez notre site, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies.

Un cookie est un petit fichier déposé par un site internet sur le terminal d’un utilisateur et qui enregistre les paramètres Internet de celui-ci. Il est téléchargé via le navigateur lorsque vous visitez le site. Lorsque vous retournez sur ce site à l’aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent et utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site.

Les cookies sont importants pour le bon fonctionnement d’un site. Ils permettent de conserver les informations de connexion et fournir une connexion sûre, collecter les statistiques en vue d’optimiser les fonctionnalités du site et adapter le contenu à vos centres d’intérêt. Nous utilisons les cookies suivants:

Les cookies analytiques – Google Analytics. Egalement appelés cookies de mesure d’audience, ces cookies nous permettent d’obtenir des informations quant à la fréquentation de nos sites Web, de connaître leurs utilisations par les internautes et de mesurer leurs performances. Des statistiques de fréquentation sont faites grâce à ces cookies ce qui nous permet ensuite de détecter des problèmes de navigation sur nos sites afin d’en améliorer le fonctionnement ou encore de mettre en avant certains contenus particulièrement demandés par les internautes.
Les cookies message. Une fois que vous avez été alerté de notre utilisation de cookies, un cookie est enregistré pour nous signaler que cette information vous est déjà communiqué; ceci pour éviter de vous presenter le même message à chaque vistie de notre site.
Les cookies panier. Ces cookies sont utilisés pour nous permettre de gerer les articles que vous avez placé dans votre panier de commande. Une fois la commande passée, ces cookies sont détruites.

Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web visités, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur.

Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies ou de vous poser la question chaque fois qu’un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.
Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur.

En continuant à utiliser notre site Web sans modifier vos paramètres, vous consentez à l’utilisation de cookies comme décrit ci-dessus.

Données persistantes

Les données persistantes se réfèrent aux informations stockées sur nos serveurs, qui sont tous situés dans l’Union Européenne. Les données que nous stockons sont exactement les données que vous fournissez en soumettant des formulaires sur le site et peuvent inclure vos nom, adresse, adresse e-mail, message, informations sur les commandes que vous avez soumises pour la réservation de chambres, la participation à des événements ou des stages. ou des articles commandés dans notre magasin.

Contenu incorporé provenant d’autres sites Web

Les pages sur ce site peuvent inclure du contenu incorporé (par exemple des vidéos, des images, des articles, etc.). Le contenu incorporé provenant d’autres sites Web se comporte exactement comme si le visiteur avait visité l’autre site Web.

Ces sites Web peuvent collecter des données à votre sujet, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers et surveiller votre interaction avec ce contenu incorporé, y compris suivre votre interaction avec le contenu incorporé si vous avez un compte et êtes connecté à ce site Web.

Comment protégeons-nous vos données ?

Toutes les données envoyées entre votre ordinateur et nos serveurs, ainsi qu’entre nos serveurs, utilisent un cryptage de données puissant pour empêcher les tiers de récupérer des informations.

Les procédures de violation de données que nous avons mises en place

Nous surveillons constamment le trafic vers nos serveurs et refusons automatiquement l’accès à partir de sources suspectes ou de tout accès présentant un comportement suspect. Nos serveurs sont souvent analysés à la recherche de logiciels malveillants et les bases de données sont sauvegardées quotidiennement.

Quels droits avez-vous sur vos données?

Les informations personnelles collectées depuis les formulaires sur ce site Web sont exclusivement utilisées par Zecamp. Ces informations sobt uniquement utilisées par Zecamp à des fins administratives et commerciales. Elles ne sont jamais communiquées à des tiers.

Conformément à la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) obligatoire dans l’Union européenne à compter du 28 mai 2018, vous avez le droit de consulter, modifier ou demander la suppression pour des motifs légitimes toute information personnelle vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant par courrier à l’adresse suivante :

Monsieur le Directeur
ZECAMP
Comte du Fourneau
38250 Corrençon en Vercors

Cookies

Utilisation de Cookies

Comme sur un grand nombre de sites Web, lorsque vous consultez notre site, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies.

Un cookie est un petit fichier déposé par un site internet sur le terminal d’un utilisateur et qui enregistre les paramètres Internet de celui-ci. Il est téléchargé via le navigateur lorsque vous visitez le site. Lorsque vous retournez sur ce site à l’aide du même ordinateur, le navigateur peut vérifier si un cookie correspondant est présent et utiliser les données contenues dans ce cookie pour les transmettre au site.

Les cookies sont importants pour le bon fonctionnement d’un site. Ils permettent de conserver les informations de connexion et fournir une connexion sûre, collecter les statistiques en vue d’optimiser les fonctionnalités du site et adapter le contenu à vos centres d’intérêt. Nous utilisons les cookies suivants:

Les cookies analytiques – Google Analytics. Egalement appelés cookies de mesure d’audience, ces cookies nous permettent d’obtenir des informations quant à la fréquentation de nos sites Web, de connaître leurs utilisations par les internautes et de mesurer leurs performances. Des statistiques de fréquentation sont faites grâce à ces cookies ce qui nous permet ensuite de détecter des problèmes de navigation sur nos sites afin d’en améliorer le fonctionnement ou encore de mettre en avant certains contenus particulièrement demandés par les internautes.
Les cookies message. Une fois que vous avez été alerté de notre utilisation de cookies, un cookie est enregistré pour nous signaler que cette information vous est déjà communiqué; ceci pour éviter de vous presenter le même message à chaque vistie de notre site.
Les cookies panier. Ces cookies sont utilisés pour nous permettre de gerer les articles que vous avez placé dans votre panier de commande. Une fois la commande passée, ces cookies sont détruites.

Contrôler et supprimer les cookies

Si vous souhaitez modifier le mode d’utilisation des cookies d’un navigateur, notamment le blocage ou la suppression des cookies des sites Web visités, vous pouvez modifier les paramètres du navigateur.

Pour contrôler les cookies, la plupart des navigateurs vous permettent d’accepter ou de rejeter tous les cookies, de n’accepter que certains types de cookies ou de vous poser la question chaque fois qu’un site souhaite enregistrer un cookie. Il est également facile de supprimer les cookies qui ont été enregistrés sur votre ordinateur par un navigateur.
Les processus de contrôle et de suppression des cookies varient en fonction du navigateur que vous utilisez. Pour connaître la marche à suivre lorsque vous utilisez un navigateur particulier, vous pouvez utiliser la fonction Aide du navigateur.

En continuant à utiliser notre site Web sans modifier vos paramètres, vous consentez à l’utilisation de cookies comme décrit ci-dessus.

Conditions Générales de Vente

Article 1 : Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations de services conclues par “ZECAMP SAS” auprès de ses clients particuliers et concernent les services suivants :

“Hôtellerie et restauration”

‘‘Activités et séjours touristiques et sportifs’’

Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées à tout Client avant la conclusion du contrat, pour lui permettre de passer commande auprès du Prestataire.

Conformément à la réglementation en vigueur, le Prestataire se réserve le droit de déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, en fonction des négociations menées avec le Client, par l’établissement de Conditions de Vente Particulières.

Article 2 : Commandes & annulations:

2.1

Les ventes réalisées directement via le site internet sont soumises à acceptation des présentes CGV et sont donc considérées comme parfaites immédiatement une fois paiement réalisé en ligne.

Pour les commandes particulières du client nécessitant l’établissement d’un devis, celui-ci devra être fourni par le prestataire puis retourné dûment signé par le client à la société ZECAMP. La signature de ce devis valant ainsi acceptation de la part du client et validant ainsi la vente et les conditions qui en découlent comme décrites dans les CGV.

2.2

Les éventuelles modifications de la commande demandées par le Client ne seront prises en compte, dans la limite des possibilités du Prestataire, que si elles sont notifiées par écrit, 30 jours au moins avant la date prévue pour la fourniture des prestations de services commandées, après signature par le Client d’un nouveau bon de commande spécifique et ajustement éventuel du prix.

2.3

En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par le Prestataire, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, la somme versée et convenue à la commande, tel que défini à l’article “Conditions de règlement-Délais de règlement” des présentes Conditions Générales de Vente sera de plein droit acquis au Prestataire et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.

2.4 Toutefois, notre politique étant basé sur la souplesse et la volonté de satisfaire nos clients sans générer de perte d’activité aux conséquences notables pour la société ZECAMP, nous appliquons les critères suivants pour la prise en compte d’une annulation venant d’un particulier ayant effectué sa réservation via notre site internet ou en VAD et ayant payé la totalité de la somme du séjour envisagé:

Remboursement total au delà de 45 jours.

Entre 45 et 21 jours avant le séjour: remboursement total sous forme d’avoir, valable dans notre établissement pour une durée de 6 mois à compter de la date d’annulation, sous réserve de disponibilités et dans les mêmes conditions que celles de la commande.

Entre 21 et 7 jours avant le séjour: Remboursement de 50% de la somme totale.

Dans les 7 jours précédant le séjour: Aucun remboursement ne sera fourni.

Article 3 : Tarifs

Les prestations de services sont fournies aux tarifs en vigueur au jour de la passation de la commande, selon le devis préalablement établi par le Prestataire et accepté par le Client, comme indiqué à l’article “Commandes” ci-dessus.

Les tarifs s’entendent TTC.

Une facture est établie par le Prestataire et remise au Client lors de chaque fourniture de services.

Les conditions de détermination du coût des services dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude seront communiquées au Client ou feront l’objet d’un devis détaillé, à la demande du client.

– Ristournes quantitatives :

Le Client pourra bénéficier de réductions de prix, rabais, remises et ristournes, en fonction des quantités de prestations de services commandées, en une seule fois et un seul lieu, ou de la régularité de ses commandes de prestations de services, dans les conditions et selon les modalités décrites aux tarifs du Prestataire.

Article 4 : Conditions de règlement

4.1 : Délais de règlement

Sauf accord préalable, le prix total des prestations de services commandées est exigé lors de la passation de la commande.

Dans le cas d’un versement d’acompte, le solde du prix est payable au comptant, au jour de la fourniture desdites prestations, dans les conditions définies à l’article « Modalités de fourniture des prestations » ci-après.

Le Prestataire ne sera pas tenu de procéder à la fourniture des prestations de services commandées par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix dans les conditions et selon les modalités indiquées aux présentes Conditions Générales de Vente.

Aucun escompte ne sera pratiqué par le Prestataire pour paiement comptant ou dans un délai inférieur à celui figurant aux présentes Conditions Générales de Vente ou sur la facture émise par le Prestataire.

4.2 : Pénalités de retard

En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà du délai ci-dessus fixé, et après la date de paiement figurant sur la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux mensuel de 15 % du montant TTC du prix des prestations de services figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises au Prestataire, après rappel écrit valant mise en demeure et entraînera l’exigibilité immédiate de la totalité des sommes dues au Prestataire par le Client, sans préjudice de toute autre action que le Prestataire serait en droit d’intenter, à ce titre, à l’encontre du Client.

En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, le Prestataire se réserve en outre le droit d’annuler la fourniture des prestations de services commandées par le Client, de suspendre l’exécution de ses obligations et d’annuler les éventuelles remises accordées à ce dernier.

4.3 : Absence de compensation

Sauf accord exprès, préalable et écrit du Prestataire, et à condition que les créances et dettes réciproques soient certaines, liquides et exigibles, aucune compensation ne pourra être valablement effectuée par le Client entre d’éventuelles pénalités pour retard dans la fourniture des prestations de services commandées ou non-conformité des prestations à la commande, d’une part, et les sommes par le Client au Prestataire au titre de l’achat desdites prestations, d’autre part.

Article 5 : Modalités de fourniture des prestations

5.1 : Délai de fourniture des prestations de services

Les prestations de services demandées par le Client seront fournies à la date précise demandée par le client lors de la commande,sous réserve de la réception préalable par le Prestataire du bon de commande correspondant dûment signé, accompagné de l’acompte exigible.

En cas de retard ou de manquement, le Client pourra demander la résolution de la vente. Les acomptes déjà versés lui seront alors restitués par le Prestataire.

5.2 : Lieu de fourniture des prestations de services

Les services seront fournis sur le site de ZECAMP, combe du Fourneau, 38250 Corrençon-en-Vercors.

La fourniture des prestations de service pourra avoir lieu en tout autre lieu désigné par le Client, sous réserve d’un accord des deux parties lors de la commande, pouvant entraîner un sur-coût logistique au prix initial.

5.3 : Demandes spécifiques du Client concernant la fourniture des prestations de services

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des prestations, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client.

Article 6 : Réserves et réclamations à la réception des prestations de services

A défaut de réserves ou réclamations expressément émises par le Client lors de la réception des prestations, celles-ci seront réputées conformes à la commande, en quantité et qualité.

Le Client disposera d’un délai de 7 jours à compter de la fourniture des prestations et de la réception de celles-ci pour émettre, par écrit, de telles réserves ou réclamations, avec tous les justificatifs y afférant, auprès du Prestataire.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités et délais par le Client.

Le Prestataire rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais, les prestations fournies dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le Client.

De même, en cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des prestations, dûment acceptées par écrit par le Prestataire, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par le Client.

Article 7 : Droit de rétractation du client particulier – vente à distance & site internet :

Conformément à la loi Hamon, le client bénéficie, pour la vente de services en ligne, d’un droit de rétractation de 14 jours.

Cependant, la majorité des prestations de service de la société ZECAMP entrant dans le cadre de ”services d’hôtellerie, de restauration et d’activité de loisirs réservés par le client pour une date précise”, le droit de rétractation du client y est ici exclu et sa commande entrera alors immédiatement dans les conditions décrites dans l’article 2.

Toutefois, si le droit de rétractation est exercé instantanément ou dans un délai de 45 jours minimum avant la date du service commandé par le client, la société ZECAMP remboursera totalement le client.

Article 8: Responsabilité du Prestataire – Garantie

Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales, le Client, contre tout défaut de conformité des prestations et tout vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des prestations fournies et les rendant impropres à l’usage auxquelles elles étaient destinées, à l’exclusion de toute négligence ou faute du Client.

La responsabilité du Prestataire ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de la fourniture de la prestation imputable au Client, ou en cas de force majeure.

Article9: Droit de propriété intellectuelle

Le Prestataire reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc… réalisés (même à la demande du Client,) en vue de la fourniture des services au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc… sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Prestataire qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

Article10: Litiges

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Article 11: Langue du contrat – Droit applicable

De convention expresse entre les parties, les présentes Conditions Générales de Vente et les opérations d’achat et de vente qui en découlent sont régies par le droit français.

Elles sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 12: Acceptation du Client

Les présentes Conditions Générales de Vente sont expressément agréées et acceptées par le Client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance.

Remerciements

Conception et création du site: TEKOMATIK
Photos originales: Christophe SORIN
Autres photos et illustrations:

Happy couple: Photo by Franciele Cunha on Unsplash
Bedroom with woman’s feet: Photo by Arzu Cengiz on Unsplash
Group of people from below: Photo by rawpixel on Unsplash
Article archive page illustration Designed by Freepik
Contact page illustration Designed by Freepik
Construction work Designed by Freepik
Open door Designed by Rawpixel.com

VISITEZ-NOUS SUR LES RéSEAUX SOCIAUX

0